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FILIGRANE

studio Filigrane — informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour le 28 septembre 2026

01Éditeur du site

DénominationFiligrane — nom commercial de l'entreprise individuelle Flavio Guarino
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
ÉtablissementLa Seyne-sur-Mer (83), Var — intervient partout en France
SIREN108 030 644
SIRET108 030 644 00018
Code APE6201Z — Programmation informatique
TVATVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone07 82 39 80 10
Courriel[email protected]
Directeur de la publicationFlavio Guarino

L'entreprise est une entreprise individuelle exercée depuis un local non ouvert au public. L'adresse postale du siège n'est pas publiée sur ce site ; elle est communiquée sur demande écrite légitime, et figure sur les devis, factures et contrats remis aux clients, ainsi qu'au registre national des entreprises.

02Hébergement

Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.

03Paiements en ligne

Les paiements par carte réalisés depuis ce site sont opérés par Stripe Payments Europe, Limited (Irlande), prestataire de services de paiement agréé. Filigrane n'a jamais accès aux numéros de carte : ils sont saisis directement sur les serveurs sécurisés de Stripe.

Aucun numéro de carte n'est jamais demandé par téléphone, par SMS ni par courriel. Toute sollicitation en ce sens ne proviendrait pas de Filigrane.

04Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, son identité visuelle, ses logos et ses illustrations sont la propriété exclusive de Filigrane, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les sites livrés aux clients font l'objet d'une cession de droits écrite, détaillée à l'article 11 des conditions générales de vente, effective au paiement intégral. Les dossiers de marchés publics sont remis aux clients pour leur propre usage.

05Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie, n'utilise ni stockage local, ni traceur, ni mesure d'audience, ni police de caractères chargée depuis un serveur tiers. Il n'affiche donc pas de bandeau de consentement : il n'y a rien à consentir. Voir la politique de confidentialité.

06Liens et disponibilité

Les liens sortants vers des sites tiers n'engagent pas Filigrane, qui n'exerce aucun contrôle sur leur contenu. Filigrane s'efforce d'assurer l'accessibilité du site sans pouvoir la garantir en continu : des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou du fait de l'hébergeur.

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